Mentions Légales

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2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est [nom du directeur de la publication].

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Le Site est hébergé par [nom de l’hébergeur] dont le siège social est situé à [adresse de l’hébergeur], joignable par téléphone au [numéro de téléphone de l’hébergeur] ou par courriel à [adresse email de l’hébergeur].

4. Propriété intellectuelle

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5. Protection des données personnelles

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8. Modifications des mentions légales

[nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le Site

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et tout litige ou contentieux qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci relèvera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de [nom de l’entreprise].

10. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes menant vers d’autres sites Internet. [nom de l’entreprise] n’ayant pas de contrôle sur ces sites, elle ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces liens permettant l’accès à ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.